INTRODUCTION = 1
PREMIERE PARTIE PREEXISTENCE, QUALIFICATION ET CONCEPTION DE LA SANTE MENTALE AU TRAVAIL
Titre I Preexistence d’un droit a la protection de la sante mentale au travail = 21
Chapitre I - La place de la dignite dans le concept de preexistence de la protection de l’integrite mentale au travail = 23
Section 1 - La preexistence en droit de la sante mentale au travail = 24
Section 2 - La traduction juridique de la notion de dignite = 26
Section 3 - La dignite appliquee a la protection de la sante mentale au travail = 28
Chapitre II - Droits de l’homme, dignite et sante mentale au travail = 31
Section 1 - En droit international, europeen et communautaire =31
Section 2 - En droit national = 41
Section 3 - En droit compare = 53
Chapitre III - L’insertion professionnelle et l’embauche des handicapes et malades mentaux = 31
Section 1 - L’insertion professionnelle des handicapes mentaux = 61
Section 2 - L’obligation d’embauche et la promotion de l’emploi des handicapes = 66
Section 3 - La preexistence de la sante mentale au travail par l’insertion professionnelle des handicapes mentaux : une idee juste - = 70
Titre II - Difficile qualification de la sante mentale au travail = 73
Chapitre I - Droit a la sante mentale et droit de la sante mentale au travail = 75
Section 1 - Droit a la sante mentale au travail = 75
Section 2 - Droit de la sante mentale au travail = 87
Chapitre II - La preuve de l’atteinte a la sante mentale au travail = 95
Section 1 - La preuve des faits juridiques rapportee a la sante mentale au travail = 96
Section 2 - La preuve du prejudice de l’atteinte a la sante mentale au travail = 112
Section 3 - Le lien de causalite entre l’alteration de la sante mentale et le travail = 114
Chapitre III - Tentative de qualification de la sante mentale au travail = 117
Section 1 - Les elements a prendre en compte dans la qualification = 117
Section 2 - La qualification juridique de la sante mentale au travail = 119
Titre III - Conditions de travail et sante mentale au travail = 123
Sous-titre I - La sante mentale dans l’organisation du travail =125
Chapitre I - Taylorisme et ≪ flux-tendu ≫, quelles consequences sur la sante mentale ? = 127
Section 1 - La remise en cause de l’organisation scientifique du travail = 127
Section 2 - Le ≪ modele ≫ japonais = 134
Chapitre II - L’emergence de la psychopathologie du travail =139
Section 1 - Concept de la psychopathologie et interet en droit du travail = 139
Section 2 - La souffrance psychique = 144
Chapitre III - La place du stress dans la sante mentale au travail = 153
Section 1 - Notion et consequences du stress sur le plan de la sante mentale =153
Section 2 - ≪ Nouvelles fatigues ≫ et NTIC = 162
Section 3 - Stress et precarite de l’emploi = 164
Sous-titre II - Le rapport juridique de la sante mentale avec le travail = 169
Chapitre I - Le harcelement moral professionnel : un phenomene alterant la sante mentale =171
Section 1 - Le harcelement moral, une atteinte a la sante mentale = 171
Section 2 - La qualification juridique du harcelement moral professionnel =175
Chapitre II - Le role de la protection de la sante physique dans la protection mentale au travail = 179
Section 1 - Le principe = 179
Section 2 - L’ediction de normes techniques = 181
Chapitre III - L’obligation du reclassement du salarie mentalement inapte = 185
Section 1 - Le corollaire du reclassement pour inaptitude physique = 185
Section 2 - Le caractere temporaire ou definitif du reclassement pour inaptitude mentale = 193
DEUXIEME PARTIE CONSECRATION DU DROIT A LA PROTECTION DE LA SANTE MENTALE AU TRAVAIL
Titre I - La reconnaissance du travailleur en tant que personne humaine = 201
Chapitre I - Les balbutiements de la reconnaissance de la sante mentale en droit du travail = 203
Section 1 - La jurisprudence au plus pres des realites sociales du travail = 203
Section 2 - La reconnaissance de la sante mentale au travail par la loi = 209
Chapitre II - Vers un droit a la protection de la sante mentale des travailleurs = 219
Section 1 - L'obligation generale de securite et de prevention de l'employeur = 219
Section 2 - La responsabilite de l’employeur en matiere de sante au travail = 233
Chapitre III - L’adaptation du travail a l’homme = 255
Section 1 - La dynamique du risque = 255
Section 2 - Le concept ≪ d’adaptation du travail a l’homme ≫ = 263
Section 3 - La logique du principe d’adaptation du travail a l’homme = 266
Titre II - La place centrale de la prevention des risques lies a la sante mentale = 271
Chapitre I - La prevention : une notion incontournable = 273
Section 1 - La notion de prevention au travail = 273
Section 2 - La prevention des risques lies a la sante mentale au travail = 284
Chapitre II - La prevention des risques lies a la sante mentale dans et hors de l’entreprise = 303
Section 1 - Les acteurs de la prevention dans l’entreprise = 304
Section 2 - Les acteurs de la prevention hors de l’entreprise = 321
Section 3 - Une innovation : la mediation = 331
Titre III - La sante mentale au travail : une question interessant le droit de la sante publique = 335
Chapitre I - La sante mentale au travail, objet de sante publique ? = 337
Section 1 - Les liens entre la sante publique et la sante au travail = 337
Section 2 - La reconnaissance de la sante mentale au travail et le droit de la sante publique = 347
Chapitre II - Les interferences entre les politiques de sante publique et les politiques de l’emploi = 353
Section 1 - Un conflit entre consequences et objectifs = 353
Section 2 - Une imbrication des conditions materielles et immaterielles de travail = 360
CONCLUSION = 367
BIBLIOGRAPHIE = 375
Index = 411
TABLEDESMATIERES = 419
PREMIERE PARTIE PREEXISTENCE, QUALIFICATION ET CONCEPTION DE LA SANTE MENTALE AU TRAVAIL
Titre I Preexistence d’un droit a la protection de la sante mentale au travail = 21
Chapitre I - La place de la dignite dans le concept de preexistence de la protection de l’integrite mentale au travail = 23
Section 1 - La preexistence en droit de la sante mentale au travail = 24
Section 2 - La traduction juridique de la notion de dignite = 26
Section 3 - La dignite appliquee a la protection de la sante mentale au travail = 28
Chapitre II - Droits de l’homme, dignite et sante mentale au travail = 31
Section 1 - En droit international, europeen et communautaire =31
Section 2 - En droit national = 41
Section 3 - En droit compare = 53
Chapitre III - L’insertion professionnelle et l’embauche des handicapes et malades mentaux = 31
Section 1 - L’insertion professionnelle des handicapes mentaux = 61
Section 2 - L’obligation d’embauche et la promotion de l’emploi des handicapes = 66
Section 3 - La preexistence de la sante mentale au travail par l’insertion professionnelle des handicapes mentaux : une idee juste - = 70
Titre II - Difficile qualification de la sante mentale au travail = 73
Chapitre I - Droit a la sante mentale et droit de la sante mentale au travail = 75
Section 1 - Droit a la sante mentale au travail = 75
Section 2 - Droit de la sante mentale au travail = 87
Chapitre II - La preuve de l’atteinte a la sante mentale au travail = 95
Section 1 - La preuve des faits juridiques rapportee a la sante mentale au travail = 96
Section 2 - La preuve du prejudice de l’atteinte a la sante mentale au travail = 112
Section 3 - Le lien de causalite entre l’alteration de la sante mentale et le travail = 114
Chapitre III - Tentative de qualification de la sante mentale au travail = 117
Section 1 - Les elements a prendre en compte dans la qualification = 117
Section 2 - La qualification juridique de la sante mentale au travail = 119
Titre III - Conditions de travail et sante mentale au travail = 123
Sous-titre I - La sante mentale dans l’organisation du travail =125
Chapitre I - Taylorisme et ≪ flux-tendu ≫, quelles consequences sur la sante mentale ? = 127
Section 1 - La remise en cause de l’organisation scientifique du travail = 127
Section 2 - Le ≪ modele ≫ japonais = 134
Chapitre II - L’emergence de la psychopathologie du travail =139
Section 1 - Concept de la psychopathologie et interet en droit du travail = 139
Section 2 - La souffrance psychique = 144
Chapitre III - La place du stress dans la sante mentale au travail = 153
Section 1 - Notion et consequences du stress sur le plan de la sante mentale =153
Section 2 - ≪ Nouvelles fatigues ≫ et NTIC = 162
Section 3 - Stress et precarite de l’emploi = 164
Sous-titre II - Le rapport juridique de la sante mentale avec le travail = 169
Chapitre I - Le harcelement moral professionnel : un phenomene alterant la sante mentale =171
Section 1 - Le harcelement moral, une atteinte a la sante mentale = 171
Section 2 - La qualification juridique du harcelement moral professionnel =175
Chapitre II - Le role de la protection de la sante physique dans la protection mentale au travail = 179
Section 1 - Le principe = 179
Section 2 - L’ediction de normes techniques = 181
Chapitre III - L’obligation du reclassement du salarie mentalement inapte = 185
Section 1 - Le corollaire du reclassement pour inaptitude physique = 185
Section 2 - Le caractere temporaire ou definitif du reclassement pour inaptitude mentale = 193
DEUXIEME PARTIE CONSECRATION DU DROIT A LA PROTECTION DE LA SANTE MENTALE AU TRAVAIL
Titre I - La reconnaissance du travailleur en tant que personne humaine = 201
Chapitre I - Les balbutiements de la reconnaissance de la sante mentale en droit du travail = 203
Section 1 - La jurisprudence au plus pres des realites sociales du travail = 203
Section 2 - La reconnaissance de la sante mentale au travail par la loi = 209
Chapitre II - Vers un droit a la protection de la sante mentale des travailleurs = 219
Section 1 - L'obligation generale de securite et de prevention de l'employeur = 219
Section 2 - La responsabilite de l’employeur en matiere de sante au travail = 233
Chapitre III - L’adaptation du travail a l’homme = 255
Section 1 - La dynamique du risque = 255
Section 2 - Le concept ≪ d’adaptation du travail a l’homme ≫ = 263
Section 3 - La logique du principe d’adaptation du travail a l’homme = 266
Titre II - La place centrale de la prevention des risques lies a la sante mentale = 271
Chapitre I - La prevention : une notion incontournable = 273
Section 1 - La notion de prevention au travail = 273
Section 2 - La prevention des risques lies a la sante mentale au travail = 284
Chapitre II - La prevention des risques lies a la sante mentale dans et hors de l’entreprise = 303
Section 1 - Les acteurs de la prevention dans l’entreprise = 304
Section 2 - Les acteurs de la prevention hors de l’entreprise = 321
Section 3 - Une innovation : la mediation = 331
Titre III - La sante mentale au travail : une question interessant le droit de la sante publique = 335
Chapitre I - La sante mentale au travail, objet de sante publique ? = 337
Section 1 - Les liens entre la sante publique et la sante au travail = 337
Section 2 - La reconnaissance de la sante mentale au travail et le droit de la sante publique = 347
Chapitre II - Les interferences entre les politiques de sante publique et les politiques de l’emploi = 353
Section 1 - Un conflit entre consequences et objectifs = 353
Section 2 - Une imbrication des conditions materielles et immaterielles de travail = 360
CONCLUSION = 367
BIBLIOGRAPHIE = 375
Index = 411
TABLEDESMATIERES = 419